Anîm'O

La réservation de votre stand sera prise en compte à l’issue du règlement de la totalité pour les stands jusqu'à 300€ et de votre acompte de 50% pour les stands de plus de 300€ (merci de privilégier le paiement en une fois si possible) par virement sur le compte CIC Association AFS IBAN : FR76 1009 6181 4100 0244 6800 105 ou par Paypal à steeve@expoanimo.fr en choisissant un paiement « entre proches », à défaut, les frais seront facturés, ou par chèque bancaire à l’ordre de AFS, encaissable à réception. Le solde devra être réglé au plus tard un mois avant l’ouverture du salon.

Article 1 – Conditions de règlement Au-delà de 300 € le règlement peut s'effectuer en deux versements : 50 % à la réservation, encaissable à réception, le solde au plus tard un mois avant l’ouverture du salon, par chèque bancaire à l’ordre de AFS, ou par Paypal à steeve@expoanimo.fr, en choisissant un paiement « entre proches ». A défaut, les frais seront facturés. Article 2 – Résiliation En cas d’annulation « Par l’exposant » : Plus de trente jours avant l’ouverture du salon, AFS remboursera 50 % des sommes versées. Moins de trente jours avant l’ouverture du salon aucun remboursement ne sera effectué. « Par AFS » : AFS se réserve le droit d’annuler pour quelque cause que ce soit le salon Les Reptiliades by Anîm’O. Dans ce cas les sommes déjà versées seront remboursées sans indemnité d’aucune sorte. Article 3 – Assurances Il est indispensable que chaque exposant vérifie auprès de son assureur, qu’il est couvert pour les risques Responsabilité Civile et ceux liés à la participation au salon Les Reptiliades by Anîm’O, des personnes, animaux, végétaux et matériels. Article 4 – Force Majeure AFS sera dégagé de toute obligation contractuelle de faire sans versement d’indemnité d’aucune sorte, en cas de force majeure résultant des faits énoncés ci-après sans que cette liste soit exhaustive : Annulation ou report du salon, grève chez les fournisseurs, guerre civile, acte de terrorisme, catastrophe naturelle, destruction totale ou partielle pour quelque cause que ce soit des locaux, installations, matériels indispensables à la réalisation du salon, décision à caractère politique, judiciaire, économique, fiscal, douanier, vétérinaire et de manière générale, tout événement fortuit d’origine humaine ou naturelle empêchant ou réduisant les possibilités d’exécution des prestations ou des obligations contractuelles des parties. En cas d’interruption en cours d’exécution, pour les causes énoncées ci-dessus, tous les frais engagés par AFS au jour de l’interruption, seront réglés par l’exposant, sur justificatifs. Article 5 – Responsabilité D’un commun accord, les parties conviennent que AFS est soumis à une obligation de moyen en matière de prestations de service. AFS ne pourra être tenu responsable, à quelque titre que ce soit, des dommages matériels, incorporels, manque à gagner, pertes d’exploitation…) ou corporels, consécutifs à l’intervention des services de AFS, sauf pour l’exposant à établir un lien de causalité entre le préjudice allégué et une faute grave de AFS. Article 6 – Attribution de compétences Toute contestation relative à l’interprétation ou à l’exécution des présentes et de leur suite relèvera de la compétence des tribunaux de Nîmes (Gard) même en cas de pluralité de défenseurs, d’appel en garantie ou de demandes incidentes. Les effets de commerce ou d’acceptations du règlement ne feront ni novation ni dérogation à la présente clause.

Le montage des stands débutera le samedi 18 octobre de 8h à 10h, ou sur demande le vendredi 17 octobre de 15h à 19h. Les bracelets exposants seront délivrés le vendredi 17 octobre après-midi ou le samedi 18 octobre entre 8h et 10h, en se rendant à l’accueil, situé au comptoir, à l’entrée du parc des expositions. Horaires d’ouverture au public les samedi et dimanche de 10h à 18h00. Horaires d’accès exposants sur présentation de leurs bracelets de 8h à 20h. Démontage le dimanche 19 octobre à partir de 18h00 et jusqu’à 22h00. -- Aucun animal ou matériel ne pourra sortir du hall avant 18h00, sans l'accord des organisateurs. --

La vente au déballage d’alcool est soumise à déclaration et licence que l’exposant devra nous fournir. La consommation privée d’alcool pendant les heures d’ouvertures au public doit se faire de façon modérée, et l’organisation prendra les mesures adéquates en cas de problèmes liés à sa consommation (interdiction, exclusion temporaire ou définitive).

Consignes de sécurité : Hauteur des constructions 2 m maximum pour les zones tables de vente. Hauteur de la signalétique limitée à 3 m. Chaque exposant devra fournir au chargé de sécurité du salon, avant la fin du montage les procès-verbaux C.S.T.B. des matériaux utilisés pour l’aménagement de son stand. Avant l’ouverture au public, l'organisation effectuera une inspection. Chaque exposant devra être présent sur son stand. A propos des stands : 1. Ossature : Autorisé : Bois 20 mm - Métal - Plastique M1. Interdit : Carton - Bois moins de 20 mm. Observations : Si ossature métal raccord à la terre obligatoire. Pour toute structure de type chapiteau, barnum, merci de nous fournir le certificat d'ignifugation (non feu). 2. Panneaux séparations : Autorisé : Aggloméré de particules, mélaminé 18 mm, Métal - Plastique M1. Interdit : Chaume, Canisse et autres. Observations : Si ossature métal raccord à la terre obligatoire. 3. Décoration murale : Autorisé : Papier collé en plein, Tissus et autre éléments classés M3, M2, M1, MO ou I. Interdit : Papier T ou A, Tissus non classés. 4. Décoration plafond: Autorisé : Velums M1, M0. Interdit : Chaume, canisse et autres. 5. Électricité : Autorisé : Conforme à la norme CI 5-100, Rallonge à enrouleur si complètement déroulée. Interdit : Non conforme. Observations : Tous les appareils électriques devront être reliés à la terre obligatoirement. 6. Gaz : Est interdit en intérieur.

Article 1 - Les animaux vendus doivent être transférés ou déposés sans délai à un endroit approprié. Il faut que lesdits animaux soient transportés convenablement et protégés pendant toute la durée du transport. Pour le bien être des animaux nous vous conseillons de venir vous installer la veille de l'ouverture au public. Article 2 - Pendant le transport, il convient d’utiliser des caissons isothermes tempérés par des systèmes chauffants adéquats. Article 3 - Les informations suivantes doivent figurer visiblement sur chaque box : a) Nom scientifique et vernaculaire de l'espèce ; b) Né en captivité / capturé ; c) État de protection le cas échéant : CITES / CE n°338-97 ; d) Longueur de l'animal adulte ; e) Sexe (à condition qu’il soit possible de le déterminer) ; f) En cas de nécessité, indications relatives à la nourriture spéciale ; g) Type d’identification : Puce, Photo. Article 4 - Il est défendu d'offrir, mettre en circulation et vendre tous les spécimens capturés d'espèces figurant en annexe A du règlement n° 338/97 de l’UE et en annexe I de la CITES, ainsi que tous les animaux non autorisés par l’arrêté du 8 octobre 2018, et les espèces nécessitants un certificat de capacité. Article 5 – Toute vente se fera sous couvert d’un certificat de cession, et une fiche sur l’espèce concernée, indiquant toutes les informations nécessaires au bon maintien en captivité sera donnée à l’acquéreur pour chaque transaction. Les spécimens non identifiés, en application du décret n° 2017 – 230 du 23 février 2017 devront être signalés aux futurs acquéreurs. Article 6 - Les animaux provenant des régions palustres doivent disposer d'un substrat convenable ou d'un autre moyen d'élever l'humidité de l'air ; pendant le salon, ces animaux doivent être pulvérisés régulièrement avec de l'eau claire. Article 7 - Pendant l’exposition, vous vous devez d’avoir sur le stand, les documents obligatoires : Attestation de cession, certificat d’identification I-FAP, déclaration de marquage, CIC, registre d’entrées et sorties, documents d’importation etc. Article 8 - Toute vente se verra accompagnée des différents documents cités dans l’arrêté du 8 octobre 2018. Article 9 - Les espèces aquatiques (autres que les poissons) doivent être présentées en aquariums. Il faut que ces derniers soient munis d'une partie de terrain, où le niveau de l'eau doit être si bas que les animaux ne soient pas forcés de nager en permanence. L'eau polluée doit être changée régulièrement. Article 10 - Les terrariums de grandes dimensions doivent être munis de structures suffisantes et d'un bac d'eau. Article 11 - Les animaux présentés doivent être sains et en état impeccable. Article 12 – Il est défendu de sortir les animaux des boxes sans nécessité. Article 13 - Les boxes doivent correspondre aux exigences minimales suivantes : a) ventilation, illumination et chauffage suffisant(e)s. b) substrat convenable (pour absorber les excréments) c) les dimensions doivent permettre aux animaux de se mouvoir sans problèmes Longueur minimale : - pour les amphibiens et les reptiles = 150% de la longueur tête + corps. - pour les serpents = 33% de la longueur totale. - pour les tortues = 200% de la longueur de la carapace. Article 14 - Dans le cas d’habitats jugées surpeuplées ou inadéquates, l'organisation se réserve le droit de prendre les mesures qu'elle juge les plus appropriées.  Article 15 - Tous les reptiles, amphibiens, arachnides et myriapodes doivent être séparés individuellement. Article 16 - Toutes procédures de sexages utilisant des sondes sont interdites. Article 17 - Il est absolument défendu de secouer ou de tapoter les boxes. Article 18 - Les vendeurs sont tenus de surveiller leurs animaux. Article 19 - Les mammifères doivent disposer de substrat convenable, d'une cachette et d'eau suffisante. Article 20 - Les dimensions des boxes doivent permettre à tout animal de se mouvoir sans difficultés. Dans le cas des vertébrés destinés à la nourriture, 50 % de la surface doit rester disponible. Article 21 - Il est défendu de vendre des animaux aux mineurs de moins de 18 ans non accompagnés. Article 22 – Les entrées d’animaux après le contrôle vétérinaire et les transactions hors exposants sont formellement interdites. Article 23 - Les boxes doivent être arrangés de manière qu’ils ne puissent pas être ouverts sans intention. Article 24 – Les partages, sous-locations de stand, et d’accès électrique, sont interdits sans accord de l’organisation, sous peine d’exclusion immédiate et définitive. Article 25 - Pour rappel afin d’assurer la qualité, la sécurité et la traçabilité des aliments pour animaux, l’ensemble des exploitants du secteur de l’alimentation animale sont obligés de s’enregistrer ou d’obtenir un agrément.